1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Dénomination sociale : MATERIEL AGRICOLE MODERNE (MAM)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Code NAF / APE : 46.61Z
Capital social : 100.000€

SIREN : 616 220 075
SIRET du siège social : 616 220 075 00025
Numéro de TVA intracommunautaire : FR93 616 220 075

Siège social :
ZA DE LA PETITE DIMERIE
62310 FRUGES
France

Date de création de l’entreprise : 01/01/1962

Catégorie d’entreprise : Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Registre d’immatriculation :
Entreprise immatriculée auprès du Registre National des Entreprises (RNE).

2. Contact

Pour toute demande d’information, de conseil, de réclamation ou d’assistance concernant les produits et services proposés sur le site :

Email : contact@materiels-agricole-moderne.com

Vous pouvez également nous contacter via le formulaire disponible sur le site :

https://materiels-agricole-moderne.com

3. Activité du site

Le site materiels-agricole-moderne.com propose la vente de matériels destinés aux particuliers et professionnels, notamment :

• Tondeuses à gazon ;
• Matériel de motoculture ;
• Débroussailleuses ;
• Machines et équipements agricoles ;
• Pièces et accessoires pour matériel agricole.

MATERIEL AGRICOLE MODERNE (MAM) s’engage à proposer des équipements adaptés aux besoins des utilisateurs recherchant des solutions fiables pour l’entretien des espaces verts et les travaux agricoles.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site materiels-agricole-moderne.com, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos, marques et contenus, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments restent la propriété exclusive de MATERIEL AGRICOLE MODERNE (MAM) ou de ses partenaires et fournisseurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une atteinte aux droits de propriété intellectuelle conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

MATERIEL AGRICOLE MODERNE (MAM) collecte et traite les données personnelles des utilisateurs dans le respect du :

• Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ;
• Loi Informatique et Libertés applicable en France.

Les données collectées peuvent notamment être utilisées pour :

• traiter les commandes ;
• répondre aux demandes de contact ;
• assurer le suivi client ;
• améliorer les services proposés sur le site.

Conformément à la réglementation en vigueur, chaque utilisateur dispose d’un droit :

• d’accès à ses données ;
• de rectification ;
• d’opposition ;
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• de suppression de ses données personnelles.

Pour exercer vos droits :

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7. Responsabilité

MATERIEL AGRICOLE MODERNE (MAM) veille à fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour sur son site.

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• d’une interruption temporaire du fonctionnement du site ;
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8. Droit applicable et juridiction compétente

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En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou aux services proposés, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles applicables du droit français.